Réduction 18 à 25 %
IR-PME
Réduction d'impôt sur le revenu pour la souscription au capital de PME éligibles. Un club professionnel français peut entrer dans ce champ, sous conditions et plafonds.
Fiscalité
Quatre dispositifs applicables.
Selon la nature de l'opération et votre situation, votre investissement en tant que Socios peut bénéficier de plusieurs dispositifs fiscaux français. L'éligibilité est précisée sur la page de chaque opération.
Exonération après 5 ans
PEA-PME
Exonération des plus-values de cession après 5 ans de détention dans un PEA-PME. Idéal pour les Socios qui inscrivent leur démarche dans la durée.
Jusqu'à 50 %
JEI / JEU
Régime fiscal favorable pour l'investissement dans des Jeunes Entreprises Innovantes ou Universitaires. Applicable à certaines structures du sport business.
Report d'imposition
Apport-cession 150-0 B ter
Réinvestissement de plus-value avec report d'imposition, sous conditions de réemploi. Outil patrimonial pour les Socios déjà chefs d'entreprise.
Et la transmission ?
Les parts détenues via Socios Capital font partie de votre patrimoine. Elles sont transmissibles par voie successorale ou par donation. Selon votre situation, des dispositifs comme le pacte Dutreil ou les abattements donation peuvent s'appliquer.
C'est exactement ce que dit le manifeste : « On y vient à six ans. On y retourne à soixante. » Une part au capital peut accompagner trois générations.
Avertissement. L'éligibilité fiscale dépend de votre situation personnelle et peut évoluer dans le temps. Cette page ne constitue pas un conseil fiscal personnalisé. Consultez votre conseiller fiscal avant toute souscription.